De quelques bizarreries repérées en
arpentant La révolution sécuritaire
(1976-2012), ouvrage de Nicolas
Bourgoin, publié dans la collection « Questions de Société » dirigée par
Laurent Mucchielli (Editions Champ Social).
NB.
Nous ne commenterons pas ici les « opinions » dont le livre
foisonne, du genre :
« La prison est le fouet qui contraint le prolétariat à travailler plus dur »
(p. 12) ou
« Le terrorisme est avant tout une affaire de définition » (p.96).
« Autre source
d’inspiration : le régime hitlérien […] comme la pénalisation de
l’outrage au drapeau et l’automaticité des peines. Les rafles d’enfants
d’étrangers sans papier devant
les écoles […] » (p. 194).
« L’extension du parc
carcéral, loin d’apporter une réponse durable au problème de la surpopulation,
ne fait qu’alimenter l’inflation carcérale comme cela a été constaté dans les
pays ayant fait ce choix politique. Celle-ci apparait sans limite et en l’abscence
de réformes progressistes pourrait à terme déboucher sur l’édification d’un
système concentrationnaire à l’image de celui de l’Allemagne
national-socialiste » (p. 200).
« La
dictature économique du capital a perdu peu à peu sa forme démocratique
pour devenir une dictature politique qui ressemble de plus en plus au fascisme
tel que les théoriciens de la III ème
Internationale le définissait : la
dictature terroriste ouverte des
éléments les plus réactioannaires […] ». (p. 205).
Effectivement,
le terrorisme n’est qu’une affaire de
définition.
Les
considérations scientifiques - science bourgeoise et non prolétarienne - qui
suivent vont certainement sembler quelque peu décalées avec les théories
de la IIIème internationale. C’est en démographe arpenteur du champ pénal que
je m’exprime ici, mais je dois avouer que je n’ai jamais eu la moindre
sympathie pour cette internationale-là.
Mais
Nicolas Bourgoin ne se présent-il pas, lui aussi comme
« démographe » ?
Point 1. (p.7) - L’avant propos du livre nous invite, par une phrase
qui s’étend sur deux pages (plus de 40 lignes), à découvrire [la] révolution froide et silencieuse qui balaie
nos sociétés occidentales, et ce depuis 35 ans. Je me limiterai ici, à un
seul point : cette révolution « promeut
la sanction au détriment de la probation ». Etrange formule où
l’auteur semble reprendre cette idée des néo-conservateurs selon laquelle la
probation - en France le sursis avec
mise à l’épreuve - n’est pas une
« vraie » sanction », comme si la seule « vraie »
sanction restait la prison ferme.
Point 2. (p.11) - « Cette
politique répressive a négligé les alternatives à l’incarcération et favorise
une inflation carcérale qui conduit à une version moderne du « Grand
Renfermement » décrit par Michel Foucault : les délinquants sexuels,
les malade mentaux et les toxicomanes présentent actuellement les trois
principales composantes de la population
carcérale française. La prison est dévenue l’Hôpital général où l’on retrouve
les exclus de la société ».
Première
remarque : Dans mon dictionnaire
de démographie pénale (l’Harmattan, 2007), on peut lire ceci, à « Incarcération » : « Si l’on pense à
l’importance que l’on doit accorder à la distinction entre stock et flux en
démographie carcérale - comme en démographie générale – il nous semble préférable d’éviter l’usage du mot
« incarcération » : le substantif se réfère aussi bien à
l’action d’incarcérer (notion de flux) qu’à l’état d’une personne incarcérée
(notion de stock). Ainsi, à l’expression de « taux d’incarcérations »,
nous préférons celles de « taux de personnes sous écrou », ou de
« taux de personnes détenues » (indices de stock), de « taux
d’entrées sous écrou » ou de
« taux d’entrées en détention (indices de flux) ».
Nicolas Bourgoin n’a pas suivi notre conseil : d’où les
confusions à venir (voir infra).
2ème remarque : Sur les 560 259 condamnations prononcées en 2011 -
et inscrites au casier judiciaire -
en matière correctionnelle, on ne compte que 85 493 peines
d’emprisonnement ferme et 32 506 peines d’emprisonnement avec sursis
partiel, les 442 260 autres sanctions sont, de fait, des
« alternatives » à l’emprisonnement ferme, soit 79 % des sanctions
(ACP, n°314, 18 mars 2013).
3ème
remarque : Au 1er
janvier 2013, Parmi les 76 798 personnes sous écrou
(France entière), 52 427 sont des
condamnés exécutant leur peine (soit 68
%). Ces condamnés se répartissent selon
l’infraction principale de la façon suivante : violences volontaires = 28,% ; trafics
de stupéfiants = 14 % ; viols,
agressions, atteintes sexuelles = 13 % ; vols qualifiés
(crimes) = 11 % ;
escroqueries, abus de confiance,
recel = 7,8 % ; vol simple = 7,7 % ; crimes de sang : 5,7
% ; violences involontaires = 5,6 % ; infractions à la législation
sur les étrangers = 0,9 %.
Les auteurs de « viols, agressions, atteintes
sexuelles » représentent donc seulement 13 % des condamnés sous écrou.
Nous ignorons combien de prévenus sont poursuivis pour ce type d’infractions.
Parmi les 76 798 personnes sous écrou à cette date, nous ignorons
combien sont atteints d’une psychose et combien sont toxicomanes. Rappelons,
par ailleurs, que parmi la population sous écrou, on peut certainement trouver
des personnes poursuivies ou sanctionnées pour une infraction sexuelle,
atteintes d’une psychose et toxicomanes.
Point 3. (p. 23) - « Le
quasi-triplement du taux de détention (effectif annuel moyen de personnes sous écrou rapporté à celui de la
population générale âgée de 15 ans et plus
entre 1975 et 2012 porte le nombre actuel de détenus à un niveau
inédit : dans toute son histoire, jamais la France n’a compté autant de
prisonniers ».
Première remarque. Compte tenu du développement récent du placement sous
surveillance électronique, il importe de
distinguer taux de placement sous écrou et taux de détention. A une date
donnée, le taux de placement sous écrou
s’obtient en rapportant le nombre de personnes sous écrou au nombre d’habitants. Le taux de détention s’obtient en rapportant
le nombre de personnes détenues au nombre d’habitants.
2ème remarque. En droit français, il est possible d’être placé sous
écrou avant 15 ans. Les mineurs âgés de
13 ans révolus et de moins de 16 ans peuvent être placés en détention
provisoire s’ils encourent une peine criminelle
ou s’'ils se sont volontairement soustraits aux obligations d'un
contrôle judiciaire, qui comportait une obligation de respecter un placement en
centre éducatif fermé.
3ème remarque. au
1er janvier 1975, il y avait 26 032 personnes sous écrou (métropole) pour 52,6 millions d’habitants,
soit un taux de placement sous écrou de 49 pour 100 000 habitants. A cette
date, le nombre de personnes détenues est à peu près égal au nombre de
personnes sous écrou.
Au 1er Janvier 2012, le nombre de personnes
sous écrou était de 73 780 (France entière) dont 64 787 personnes détenues ; ce qui donne
un taux de placement sous écrou de 113 pour 100 000 habitants et un
taux de détention de 100 pour
100 000 habitants. Ainsi entre 1975 et 2012, le taux de détention a doublé et non triplé (le problème de
champ - métropole en 1975 et France entière en 2012 - ne change pas grand-chose en termes
de taux).
4ème remarque. Pour ma part, préférant utiliser l’expression « personne
détenue », je réserve le terme de « prisonnier » aux syntagmes
« prisonnier de guerre », « prisonnier d’opinion »,
« prisonnier politique »,
« prisonnier de ses préjugés », « prisonnier de ses
peurs », etc
Point 4. (p. 24) - Nicolas Bourgoin présente un premier graphique ayant
pour titre « taux de personnes sous
écrou pour 100 000 habitants âgés de 15 ans et plus (1960-2012) », la
source indiquée étant « OPALE
4 ». Si on se refaire à l’échelle verticale, l’indice est de 0,8 en 1960
et de 1,6 pour 2012.
Première remarque. La source est erronée : OPALE 4 donne l’effectif
de la population sous écrou depuis 1997, au 1er janvier.
2ème remarque : d’après OPALE,
au 1er janvier
2012, le taux de placement sous
écrou est de 113 p. 100 000
habitants, le taux de détention étant de 100 p. 100 000 habitants.
Point 5. (p. 26) - « L’effectif annuel des incarcérations
est fluctuant […] jusqu’en 2007 où il dépasse le seuil des
90 000 entrées »
En
2007, il y a eu effectivement 90 2790
entrées (OPALE). Le problème, c’est qu’il ne s’agit pas d’incarérations –
d’entrées en détention – mais d’entrées sous écrou.
Point 6. (p. 27) – « La
durée moyenne de détention a augmenté régulièrement : de 4,4 mois en 1975
[…] 10 mois en 2011 et de dépasser
légèrement (10,1) au second trimestre 2012.
La
source n’est pas indiquée, mais il s’agit de toute évidence d’OPALE Mais Nicolas Bourgoin a oublié de lire le titre du
tableau : « Tableau 18. - Flux trimestriels
d’entrées sous écrou et indicateur du temps moyen passé sous écrou ».
Ainsi ne s’agit-il pas de durée moyenne
de détention, mais du temps moyen passé sous écrou, confusion fréquente
que j’ai analysée à plusieurs repris dans ACP : Voir, par exemple, ACP, n°305, 21 janvier 2013, « Comment
en arrive-t-on à surestimer la durée moyenne de détention de + 45 % dans un
rapport du Sénat ? » ou ACP, n°306, 28 janvier 2013, « Misère de la
statistique pénitentiaire ».
Ainsi
en 2011, la durée moyenne de détention
n’est pas de 10 mois comme l’affirme Nicolas Bourgoin, mais de de 11,3
mois.
Point 7. (p. 132) - « Les
statistiques pénitentiaires portent sur
la population incarcérée, ventilée suivant les variables sociales et pénales.
Deux sources sont alors à distinguer : les statistiques de flux
(Statistique informatisée de la population pénale, Fichier national des
détenus) et les statistiques de stock (rapport annuel et statistiques
mensuelles et trimestrielles de la population incarcérée) ».
Première remarque : Que de confusion ! Je ne reviendrai pas
sur l’expression « population incarcérée ». Les statistiques
pénitentiaires portent sur la population détenue (64 787, au 1/1/2012,
France entière), la population sous écrou mais non détenue (8 993, à la
même date) et la population sous main de
justice mais non placée sous écrou (173 063, approximation à la même date) (OPALE).
2ème remarque. Trois sources
sont à distinguer : la statistique mensuelle de la population sous
écrou qui ne comporte que des données de
stock, la statistique trimestrielle de la population sous écrou qui comporte des données de stock et des
données de flux et la statistique trimestrielle
du milieu ouvert qui comporte des données de stock et des données de flux. Ces
données peuvent faire l’objet de synthèse dans tel ou tel document.
3ème remarque. La Statistique informatisée de la population pénale (système dit SIPP)
n’existe plus depuis le milieu des années 1980.
Point 8. (p. 164) - « Dans cette recherche proactive, les experts et
les décideurs politiques peuvent s’appuyer sur une base de données informative
concernant les illégalismes et leur traitement pénal. : l’Observatoire
national de la délinquance et des réponses pénales créé en 2010. Cet institut qui remplace l’Observatoire
national de la délinquance en élargissant ses compétences est un département de
l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
– qui lui même remplace au même moment l’INHES (Institut national des hautes
études de la sécurité) – établissement public à caractère administratif placé
sous la tutelle du Premier Ministre et rattaché directement au ministère de
l’Intérieur. »
Nicolas
Bourgoin n’a pas tout compris. L‘INHESJ comme l’ONDRP dépendaient, avant le 1er janvier 2010,
directement du Ministère de l’Intérieur. A compter de cette date,
l’Institut et l’Observatoire sont
placés sous la tutelle du Premier Ministre. Aussi est-il absurde
d’écrire qu’il continue à être « rattaché directement au ministère de
l’Intérieur ». Tout simplement absurde.
Point 9. (p.172) - « Les
montée des taux d’incarcération est d’ailleurs un phénomène commun à l’ensemble
des pays développés […] »
Nicolas
Bourgoin n’a peut-être pas lu nos chroniques publiées en 2011-2012, sur Plus
Nouvel.obs.com. De toute évidence, il ne fait pas partie des 6 624 lecteurs de celle mise en ligne le
7 décembre 2011 « Prisons : quand on
a le choix, mieux vaut être détenu en Allemagne qu’en France ».
On
y lit ceci : « Au 1er janvier 2010, la population de l’Allemagne
s’élève à 81,8 millions d‘habitants et
celle de la France à 64,7 millions (France entière). Au 1er
septembre 2010, la population détenue est de 71 634 en Allemagne et de
60 789 en France. A cette date, le taux de détention est donc de 88 pour
100 000 habitants en Allemagne contre 94 pour 100 000 en France (1).
Au cours de la dernière décennie, l’Allemagne a connu la déflation carcérale, la France l’inflation : du 1er
septembre 2001 au 1er septembre 2009, le nombre de détenus en
Allemagne est passé de 78 707 à 73 263 (- 6,9 %), le taux de détention de
96 à 89 pour 100 000. Sur la même période, le nombre de détenus en France
est passé de 47 005 à 61 787 (+ 31 %), le taux de détention de 77 pour
100 000 à 96 pour 100 000. Nous avons, d’une certaine façon, effectué le chemin inverse de celui de nos
partenaires. Ajoutons que les durées
moyennes du temps passé sous écrou sont légèrement plus élevées en France qu’en
Allemagne : 9,0 mois contre 8,7 mois (2008). Devant prendre en charge une population
détenue relativement plus faible qu’en France, l’Allemagne dispose de nettement
plus de places : 78 450 contre 56 428 pour la France. Rapporté
au nombre d’habitants, le parc pénitentiaire allemand comprend 96 places pour
100 000 habitants, contre de 87 pour 100 000 pour le parc
pénitentiaire français (1er septembre 2010) ».
(1)
Les données de l’Allemagne sont issues de la Statistique pénale annuelle du Conseil de l’Europe (SPACE) et
celles de la France de l’Observatoire des
prisons et autres lieux d’enfermement, Université Paris 1 (OPALE).
Point 10. (p. 179) - « Les
nouvelles contraintes de rendement qui pèsent sur le travail de la police ont
fait exploser l’effectif annuel de gardes à vue qui passe de 300
000 en 2001 à 900 000 en
2009 ».
De
toute évidence, Nicolas Bourgoin n’a pas lu le n°213 d’Arpenter le Champ pénal du
24 janvier 2011. Dommage, on y trouve un article intitulé « Gardes à vue, chiffres en Folie à
l’Assemblée ». J’y rappelais que
« la statistiques produite - et publiée -, chaque année, par la
Ministère de l’Intérieur sur les gardes à vue ne porte que sur la métropole et
n’intègre pas les gardes à vue relatives aux délits routiers. On peut le
regretter, mais c’est ainsi depuis … 1972 ».
La seule évolution, dans le temps, susceptible d’être quantifiée concerne donc
les gardes à vue hors délinquance routière. En 2001, on en a rencensé
336 718 (et non 300 000) et
580 108 en 2009 (et non 900 000) ».
Point 11. (p. 206) - « De fait,
le volume des personnes détenues semble enfin se stabiliser depuis son
record du 1er juillet
2012 : il atteint au 1er
décembre 2012 le chiffre de 67 674, contre 67 373 cinq mois plus tôt. Mais il est peu probable
que l’on retrouve à terme l’étiage du milieu de la décennie 1970 ».
Première remarque : Au 1er juillet 2012, le nombre de détenus était de
67 373. C’est au 1er décembre
qu’il a atteint son record (67 674). Au 1er mars 2013,
l’effectif est de 66 995. Plus important, le taux de croissance
annuel a fortement diminué depuis un
an : 7,0 % au 1er janvier 2012,
4,7 % au 1er avril, 4,1 % au 1er juillet, 4,0 % au
1er octobre, 2,8 % au 1er
janvier 2013, 1,6 % au 1er février 2013, 0,8 % au 1er
mars 2013 (OPALE).
2ème
remarque : au 1er
janvier 1975, il y avait 26 032 personnes
sous écrou (métropole) pour 52,6
millions d’habitants, soit un taux de placement sous écrou de 49 pour 100 000
habitants. A cette date, le nombre de personnes détenues est à peu près égal au
nombre de personnes sous écrou.
Au 1er mars 2013, le nombre de personnes
sous écrou est de 78 208 (France entière) dont 66 995 sont détenues,
pour 65,6 millions d‘habitants. Le taux de placement sous écrou est donc de 119
pour 100 000 habitants et le taux de détention de 102 pour 100 000
habitants.
3ème remarque : en 1975, le flux d’entrées sous écrou
(métropole) était de 77 117, soit un taux d’entrées sous écrou de 147 p.
100 000 habitants, la durée moyenne de temps passé sous écrou étant de 4,3
mois.
En
2012, le flux d’entrées sous écrou (France entière) était de 90 962, soit
un taux d’entrées sous écrou de 139 p. 1000 000 habitants, la durée moyenne de
temps passé sous écrou étant de 10,2 mois.
Cela
semble avoir échappé à Nicolas Bourgoin : à population de la France constante, il y a moins d’entrées sous écrou
aujourd’hui qu’en 1975. A fortiori,
c’est encore plus vrai pour les entrées en détention. Mais les personnes restent sous écrou plus
longtemps : 10,2 mois contre 4,3 mois, en moyenne.
Au
1er janvier 1975, 49 % des condamnés sous écrou purgaient une peine pour vol simple, 6 %
violences volontaires, 5 % de viols et agressions sexuelles.
Au
1er janvier 2013, on compte 7 % de vols simples, 27 % violences
volontaires, 13 % de viols et agressions sexuelles, 14 % de trafics de
stupéfiants.
Ceci
n’explique-t-il pas, en partie, cela : le temps sous écrou s’est allongé
car les faits sanctionnés par la prison
sont plus graves : vols simples en 1975 versus atteintes directes ou
indirectes au corps de l’autre, aujourd’hui.
La
population sous écrou, aujourd’hui, est ainsi bien différente que celle que
Michel Foucault a pu connaître en 1975. Contrairement à ce que certains
croient, le temps ne s’est pas arrêté avec la publication « Surveiller et
Punir », la possibilité de penser par soi-même non plus.
PVT
Nicolas Bourgoin consacre un blog à l'actualité de son livre, La révolution sécuritaire (1976-2012),
ouvrage publié dans la collection « Questions de Société » dirigée
par Laurent Mucchielli (Editions Champ Social) :
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