Paris, 14 et 15 mars 2014
2ème colloque jeunes chercheurs sur la privation de liberté »,
Editions l’Harmattan, septembre
2014, 309 p., 32€
ENFERMEMENTS,
JUSTICE ET LIBERTÉS
Aujourd’hui
et hier, ici et ailleurs
Sous
la direction de Christian Chevandier, Jean-Manuel Larralde et Pierre V.
Tournier
Locaux de garde, centres éducatifs fermés,
prisons, lieux destinés à la prise en charge médicale des personnes privées de
liberté, rétention de sûreté et rétention administrative des étrangers… les
objectifs de l’enfermement, hier comme aujourd’hui, en France comme ailleurs,
sont complexes et ambigus : entre inclusion et exclusion, ordre et
insertion, entre soin et sanction. Dans tous ces lieux, la dignité des
personnes peut être mise en cause, leurs droits fondamentaux non respectés,
leur état physique et mental menacé.
La structure de l’ouvrage prend en compte
cette diversité des lieux de privation de liberté et des disciplines
scientifiques des contributeurs, tout en s’en libérant par la
transversalité : Introduction de Christian Chevandier, professeur
d’histoire contemporaine à l’Université » du Havre, I. La retenue des
étrangers, II. Enfermement et psychiatrie, III. L’enfermement des mineurs, IV.
Prisons d’hier, V. Prisons d’ailleurs, VI. Prisons d’aujourd’hui en
France, le soin de conclure étant confié
à Jean-Manuel Larralde, professeur
de droit public à l’Université de Caen Basse-Normandie.
Présentant
les contributions du « 2ème colloque jeunes chercheurs sur la
privation de liberté », organisé en mars 2014 par le Centre d’histoire
sociale du XXe siècle, cet ouvrage offre l’opportunité à des étudiants en
master 2, doctorants ou « jeunes » docteurs de faire connaître leurs
premiers travaux de recherche. Les 15 contributeurs sont spécialistes en droit, sociologie,
anthropologie, histoire, géographie, psychiatrie ou psychologie. Ils nous
offrent un regard pluriel sur l’enfermement.
Mots clefs : administration pénitentiaire - Conseil de l’Europe - criminologie -
détention - dignité - droits de l’homme -enfermement - fin de vie - garde à vue - histoire des
prisons - indisciplinarité - internement - justice - libération conditionnelle
- libertés - mineurs - privation de liberté - prison - psychiatrie rétention -
soin - vulnérabilité.
Direction
scientifique : Christian
Chevandier, Professeur
d’histoire contemporaine, Université du Havre, chercheur associé au Centre
d’histoire sociale du XXème siècle, Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne, Jean-Manuel Larralde, Professeur de droit public,
Université de Caen Basse-Normandie, Pierre V. Tournier, Directeur de
recherches au CNRS, chercheur au Centre d’histoire sociale du XXème
siècle, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Autres membres du comité
scientifique et présidents de
séance : Olivier
Boitard, Lucie Bony, Alain Cugno,
Pascal Décarpes, Pascale Goetschel,
Eric Kania, Olivier Milhaud, Julien
Morel d’Arleux, Amélie Nuq, Arnaud Philippe, Philippe Pottier, Anne Simon et Caroline Tourault.
Contributeurs : Nadia Beddiar, Aline Chassagne, Sébastien Chevalier, Chloé Constant,
Camille Garnier, Astrid Garraud,
Anna Glazewski, Fanny Layani, Benjamin Levy, Adrien Maret, Caroline Mennereau, Céline
Riquois-Gouvernet, Anna Roudot, Thibaut Slingeneyer et Aude
Ventéjoux.
Collection
Criminologie dirigée par Robert Cario
SOMMAIRE
Avant-propos, Pierre V.
Tournier
« Enfermement » dit-on, Christian
Chevandier
I
- La retenue des étrangers
Introduction,
Anne
Simon
1-
La retenue des étrangers : un succédané de la garde à vue ? La procédure de
vérification du droit au séjour en droit national : une privation de liberté
incontestable, Astrid Garraud
II - Enfermement et psychiatrie
Introduction, Eric
Kania
2 - Soins psychiatriques contraints : une réalité
juridique ? La nécessaire distinction entre l’admission forcée et la pratique
des actes médicaux soumis au droit commun, Sébastien Chevalier
3 - Rencontre entre le patient et l’autorité
judiciaire dans le cadre du contrôle de la privation de liberté en psychiatrie.
Approche clinique et regard du patient », Camille Garnier
4 - La « quérulence
processive » ou « délire des plaideurs » : une solution de
dernier recours pour le sujet de droit confronté à l’internement ?, Benjamin
Lévy
III -
L’enfermement des mineurs
Introduction, Anne
Simon
5 - La normativité européenne dans l’édification des
droits fondamentaux du mineur détenu, Nadia Beddiar
IV - Prisons d’hier
Introduction, Pascale
Goetschel
6 - Exister à Fresnes. Détenus et surveillants dans
l’entre-deux-guerres, Adrien Maret
7 - Les prisons de France métropolitaine en guerre
d’Algérie, théâtre de l’affrontement avec le Front de libération nationale, Fanny
Layani
V - Prisons d’ailleurs
Introduction, Philippe
Pottier
8 - La privation des prisons et le droit international relatif aux droits de
l’homme : Un impensé ?, Anna Glazewski,
9 - La libération conditionnelle et le parquet en
Belgique. Cent vingt ans d’incompréhension ?, Thibault Slingeneyer
10 -
De l’autre côté du miroir : La ville de Saint-Louis du Sénégal au regard de sa
prison, Anna Roudot
11 - L’économie du système de visite d’une prison
péruvienne, Chloé Constant
VI - Prisons d’aujourd’hui,
en France
Introduction, Alain
Cugno
12 - Surveiller, soigner, accompagner. Reconnaissance
et fin de vie en prison, Aline Chassagne,
13 - Vivre en institution sur le long terme : étude
comparative des établissements pénitentiaires et de ceux pour les personnes
âgées, Caroline Mennereau,
14 - L’activité, salutaire en prison ? Ou comment les
activités peuvent participer au « faire face » à la prison, voire permettre de
s’y construire, Céline Riquois-Gouvernet,
15 - Regards d’enfants sur l’incarcération. Réflexions
autour d’un dispositif de groupe d’expression pour les enfants ayant un parent
ou un proche incarcéré, Aude Ventéjoux
Conclusions, Jean-Manuel Larralde
Séminaires du champ pénal au Centre d’histoire sociale du XXe siècle (UMR 8058
Paris 1 – CNRS)
Auteurs
ayant contribué à cet ouvrage
Autres membres du comité scientifique
et/ou présidents de séance
Olivier
Boitard, Docteur en médecine,
psychiatre des hôpitaux, chef de service au Centre hospitalier de Clermont de
l'Oise.
Lucie Bony, Géographe et
sociologue, doctorante à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense.
Alain Cugno, Ancien élève de l'ENS-Saint-Cloud, professeur agrégé de philosophie, docteur
d’État ès lettres et sciences
humaines, enseignant associé aux facultés jésuites de Paris (Centre Sèvres),
ancien professeur en Khâgne au
Lycée Lakanal de Sceaux.
Pascal
Décarpes, Chercheur en criminologie.
Pascale
Goetschel, Maître de conférences en histoire contemporaine, directrice du CHS XXème siècle,
Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Eric Kania, Docteur en médecine, psychiatre exerçant à la prison
des Baumettes, Marseille et en exercice libéral.
Olivier
Milhaud, Ancien élève de l'ENS-LSH
(Lyon), agrégé de géographie, maître de conférences en géographie, Université
Paris 4 Sorbonne, lauréat du prix Gabriel Tarde 2011.
Julien Morel
d’Arleux, Diplômé de l’Institut
d’étude politique de Grenoble, titulaire d’un DEA d’histoire contemporaine,
directeur des établissements pénitentiaires, sous-directeur des personnes
placées sous main de justice.
Amélie Nuq, Ancienne élève de l'ENS-LSH, Lyon agrégée d’histoire,
maître de conférences à l'Université Pierre-Mendès-France de Grenoble,
Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes.
Arnaud
Philippe, Ancien élève de l’ENS
Paris, doctorant en économie, Ecole des hautes études en sciences sociales.
Philippe
Pottier, Directeur de l’Ecole nationale d’administration pénitentiaire (ENAP).
Anne Simon, Docteur en droit pénal comparé, maître de conférences
à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Caroline
Tourault, Docteur en sociologie,
chargée d’études à la Direction de l’administration pénitentiaire.
Contributeurs
Nadia Beddiar, Docteur en
droit public, chercheur associé au Centre d'études et de recherches
administratives, politiques et sociales (CERAPS, UMR 8026, Université de Lille
CNRS), enseignant-chercheur à l’Ecole
nationale de la protection
judiciaire de la jeunesse (ENSPJJ).
Aline
Chassagne, Doctorante en sociologie et anthropologie, Université de Franche-Comté,
Laboratoire de sociologie et d’anthropologie,
ingénieure d’étude et de recherche au Centre hospitalier régional
universitaire de Besançon.
Sébastien Chevalier, Doctorant en droit public, Université d’Angers, Centre Jean Bodin de
recherche juridique et politique, ATER en droit public à Sciences Po Lyon.
Chloé
Constant, Docteure en sociologie de l'Institut des hautes études de
l'Amérique latine, Université Paris 3 - Sorbonne Nouvelle, chercheure associée
à l'Institut français d'études andines (UMIFRE 17, CNRS-MAE, USR 337 Amérique
latine).
Camille
Garnier, Docteur en médecine, psychiatre, Université de la
Méditerranée, Marseille, exerçant dans le service médico-psychologique régional
(SMPR) de la maison d’arrêt des Baumettes.
Astrid
Garraud, Doctorante en droit pénal, Centre d'études et de recherches en droit des procédures, ATER à
l’Université de Nice Sophia Antipolis.
Anna
Glazewski, Doctorante contractuelle en droit public,
Université Paris 2 Panthéon-Assas, Centre de recherche sur les droits de
l'homme et le droit humanitaire (CRDH), ancienne élève de l'Ecole normale
supérieure, agrégée d'économie-gestion.
Fanny
Layani, Doctorante à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXème
siècle, agrégée d’histoire-géographie, enseignante en Seine-Saint-Denis.
Benjamin
Levy, Ancien élève de l’ENS
Paris, doctorant en psychologie clinique, philosophie des sciences,
anthropologie de la santé, Université Paris 7 Diderot, Centre de recherche psychanalyse, médecine et société,
Université Paris 5 Descartes, Centre
de recherche médecine, santé, santé mentale.
Adrien
Maret, Titulaire d’un master 2 en histoire contemporaine, Université de Rouen.
Caroline
Mennereau, Doctorante en psychologie, Université de Rennes 2, Centre interdisciplinaire d’analyse des
processus humains et sociaux, (CIAPHS),
psychologue en centre hospitalier.
Céline
Riquois-Gouvernet, Docteur en psychologie, Université de Rouen, Laboratoire de psychologie et
neurosciences de la cognition et de l'affectivité (PSY-NCA, EA 4306).
Anna Roudot, Doctorante
en géographie de la santé, allocataire-moniteur, Université Paris Ouest
Nanterre La Défense, Laboratoire architecture, ville, urbanisme, environnement
(LAVUE, UMR CNRS 7218).
Thibaut
Slingeneyer, Docteur en criminologie, Université catholique de Louvain (Belgique),
chargé de cours invité à l’Université
catholique de Louvain et assistant à l’Université Saint-Louis- Bruxelles.
Aude
Ventéjoux, Doctorante
en psychologie, Université de Rennes 2, Centre interdisciplinaire d’analyse des
processus humains et sociaux,
(CIAPHS), ingénieure d'études à l'institut de criminologie et sciences humaines
(Université Rennes 2).
****
Paris, 16 et 17 mars 2012
1er colloque jeunes chercheurs sur la privation de liberté »,
Editions l’Harmattan, 2012, 309 p., 32€
ENFERMEMENTS,
Populations, Espaces, Temps, Processus, Politiques
Sous la Direction de Pierre V. Tournier
Préface de Serge Blisko
Locaux de garde, centres éducatifs fermés,
prisons, lieux destinés à la prise en charge médicale des personnes privées de
liberté, rétention de sûreté et rétention administrative des étrangers… les
objectifs de l’enfermement, hier comme aujourd’hui, en démocratie comme en
dictature, sont complexes et ambigus : entre inclusion et exclusion, ordre
et insertion, entre soin et sanction. Dans tous ces lieux, la dignité des
personnes peut être mise en cause, leurs droits fondamentaux non respectés,
leur état physique et mental menacé.
Présentant les
contributions du « 1er colloque jeunes chercheurs sur la
privation de liberté », organisé en 2012 par le Centre d’histoire sociale
du XXe siècle, cet ouvrage offre l’opportunité à des étudiants en master 2,
doctorants ou « jeunes » docteurs de faire connaître leurs premiers travaux
de recherche. Les 23 contributeurs sont spécialistes en droit, science politique,
sociologie-anthropologie, histoire, géographie, sciences de l’éducation ou
psychologie. Ils nous offrent un regard pluriel sur l’enfermement.
Pierre V. Tournier est
directeur de recherches au C.N.R.S., spécialiste de démographie pénale ;
membre du Centre d’histoire sociale du XXe siècle (U.M.R. Paris 1, C.N.R.S.
8058), maître es sciences mathématiques et docteur en démographie, hdr.
Fondateur de Questions Pénales / Penal
Issues, Pénombre, Champ Pénal / Penal
Field et d’Arpenter le Champ pénal. Président de DES Maintenant en
Europe, ancien président de l’Association f rançaise de criminologie (AFC). Dernier ouvrage
paru : Dialectique carcérale. Quand la prison s’ouvre et résiste au
changement, l’Harmattan, 2012 (Dir.).
Comité scientifique : Lucie
Bony, Yasmine Bouagga, Christian Chevandier, Emilie Dubourg, Jean-Manuel
Larralde, Oliver Milhaud, Anne Simon, Caroline Touraut et Pierre V. Tournier.
Collection
Criminologie
Dirigée
par Robert Cario
Table des matières
Préface de
Serge Blisko
Introduction - Regard pluriel sur la privation de
liberté, Pierre V. Tournier
Introduction,
Christian Chevandier
1- Enfermer les communistes
(1939-1944) : la pratique de l’internement administratif dans un
département de la zone occupée, Julien
Cahon
2
- Un enfermement politique ? La rééducation des jeunes déviants dans
les maisons de redressement franquistes
(Espagne, 1939-1975), Amélie Nuq
3
- La prison, lieu de mise à l’épreuve de la notion de politique. Analyse de la
demande de statut de prisonniers politiques
par les Etarras incarcérés en France depuis 1981, Sara Guérin-Brunet
4 - Lieux de
privation de liberté et protection du principe de dignité. L’influence de la
justice européenne sur les pratiques françaises , Stéphanie Ducret
5 - Les gardes
à vue française et anglaise à la lumière de la jurisprudence européenne. Le
droit à l’assistance effective d’un avocat en matière de privation de
liberté : droit positif et perspectives d’évolution à l’aune de la
jurisprudence de la Cour européenne, Akila Taleb
6 - La détention provisoire : un défi opérationnel
pour le système correctionnel canadien, Alexia
Venouil
7- Evaluer les
prisons pour mineurs et jeunes adultes en Allemagne. Analyse comparative entre
Länder de la performance et de l´efficacité des politiques pénitentiaires, Pascal
Décarpes
III
- Questions en débat : de la rétention administrative… à la rétention de
sûreté
Introduction, Caroline
Touraut
8 - Rétention
des étrangers et dignité de la personne
humaine. Les conditions de rétention des étrangers sous la haute
surveillance de la Cour européenne des droits de l’Homme, Nawal Boutouila
9 -
L’effectivité des droits des personnes détenues à l’aune des évolutions
récentes du droit français, Marc
Touillier
10 - Changer
la prison : L’institution pénitentiaire saisie par le Parlement, Jeanne Chabbal
11 - La France
face aux Règles pénitentiaires européennes. La nouvelle loi pénitentiaire, mise
en conformité avec les Règles pénitentiaires européennes ?, Coralie Chirol
12 - Ouvrir
les prisons : l’enjeu de la mobilité au sein du dispositif carcéral français, Catherine Dubrana
13 - Effets pratiques de la rationalisation du travail de réinsertion.
Ethnographie d’un service pénitentiaire d’insertion et de probation, Juliette Soissons
14 - Le
discours politico-médiatique lors du vote de la mesure de rétention de sûreté
dans deux journaux français (août 2007 – août 2008), Annie Lochon
IV
- Surveiller et soigner aujourd’hui
Introduction, Yasmine Bouagga, Emilie Dubourg
15
- L’enfermement psychiatrique.
L’hospitalisation sans consentement à l’aune de la loi du 5 juillet 2011
relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins
psychiatriques et aux modalités de leur
prise en charge, Sophie Guigue
16 - L’hybridation institutionnelle des Unités
hospitalières spécialement aménagées (U.H.S.A.). De l’ambigüité entre le soin psychiatrique et la peine à la nécessité
d’une collaboration entre deux institutions aux représentations divergentes, Maxime
Plet
17
- L’articulation entre l’enfermement et le soin au cœur de la prise en compte
de la dangerosité par le droit pénal, Marion
Guigue
18 - Dignité du détenu et conscience d’exister. L’analyse
du respect et de la promotion de la dignité,
Nelly-Marine Hur-Vario
19
- Perte de sens et souffrance psychique.
Clinique de groupes à médiation sensorielle olfactive en milieu carcéral, Herminie Bracq-Leca
V
- Enfermements et discipline
Introduction,
Lucie Bony, Olivier Milhaud
20 - La discipline pénitentiaire, une évolution
européenne. Évolution comparée de la procédure disciplinaire pénitentiaire en
France et au Royaume-Uni, et de la jurisprudence de la Cour européenne des
droits de l’homme en la matière, Joana
Falxa
21 - La dynamique disciplinaire de la
prison post-moderne : du pouvoir coercitif au pouvoir incitatif, Rémy Piperaud
22 - La
mécanique disciplinaire. Approche sociologique de la discipline pénitentiaire, Gérard Lambert
23 - Le traitement des fugues en centre éducatif
fermé (C.E.F.). Entre procédure prescrite et pratiques négociées, Benoist
Joly
Conclusions, Jean-Manuel
Larralde
Auteurs des contribution
Nawal
Boutouila, Doctorante en
droit, Université Paris Descartes, Laboratoire Maurice Hauriou.
Julien Cahon,
Certifié en histoire, docteur en histoire contemporaine,
Université de Picardie Jules Verne d’Amiens, Centre d’histoire des sociétés,
des sciences et des conflits (C.H.S.S.C.).
Jeanne Chabbal, Doctorante en science politique, Université de Paris Dauphine.
Coralie Chirol, Titulaire du master 2 recherche en droit pénal
fondamental, Université Jean Moulin, Lyon 3.
Pascal Décarpes, Doctorant en criminologie, chercheur
associé, Universität Greifswald (Allemagne).
Catherine
Dubrana, Titulaire d’un master 2 de géographie, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et enseignante
en histoire-géographie, Lycée Charles le Chauve de Roissy-en-Brie
(Seine-et-Marne).
Stéphanie
Ducret, Doctorante en
doit, Université Lumière Lyon 2, Centre de recherche Droits, contrats et territoires.
Joana Falxa, Doctorante en droit, Université de Pau et des Pays de l’Adour, Université
de Salamanca, Espagne, Centre de recherche et d’analyse juridique.
Sara Guérin-Brunet,
Titulaire d’un master 2 de
science politique, Université Paris 8 Vincennes - Saint Denis.
Marion Guigue, Docteur en droit, Université Montpellier 1, U.M.R.
dynamique du droit.
Sophie
Guigue, Docteur en droit, Université Montpellier
1, U.M.R. dynamique du droit.
Nelly-Marine
Hur-Vario, Docteur
en droit pénal et sciences criminelles, Université Jean Moulin Lyon 3, Centre
de droit pénal.
Benoist Joly, Doctorant en sciences de l’éducation, Université Lille 3, laboratoire
P.R.O.F.E.O.R.-C.I.R.E.L. E.A. 4354, formateur chercheur à l’Ecole nationale
de protection judiciaire de la jeunesse (E.N.P.J.J.)
Gérard
Lambert, Travailleur social en milieu
pénitentiaire, doctorant en sociologie-anthropologie,
Université de Franche-Comté, Laboratoire de sociologie et d’anthropologie
(L.A.S.A.).
Herminie Bracq-Leca, Doctorante en psychologie, Université Lumière Lyon 2, Centre de
recherches en psychopathologie clinique, psychologue
clinicienne en Service médico-psychologique régional (maison d’arrêt
Lyon-Corbas et établissement pénitentiaire pour mineurs de Meyzieu).
Annie Lochon, Doctorante en sociologie, Université
de Caen – Basse Normandie, Centre d’étude et de recherche sur les
risques et les vulnérabilités (CERReV)
Amélie Nuq, Normalienne,
agrégée d’histoire, ancienne membre de l’Ecole des hautes études hispaniques et
ibériques (E.H.E.H.I., Casa de Velasquez), doctorante en histoire contemporaine, Université de Provence
Aix-Marseille 1, U.M.R. Temps, espaces, langages, Europe méridionale,
Méditerranée (U.M.R. T.E.L.E.M.M.E.).
Remy Piperaud, Doctorant en
science politique, Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines, Centre
de recherche sociologique sur le droit et les institutions pénales
(C.E.S.D.I.P.).
Maxime Plet,
Titulaire d’un Master 2 de droit et sciences administratives,
Université Pierre Mendès France Grenoble 2.
Juliette Soissons, Doctorante en science
politique au Centre universitaire de
recherche sur l’action publique et le politique (U.M.R. 6054).
Akila Taleb, Doctorante en droit,
Université Jean-Moulin Lyon 3, A.T.E.R.
en droit privé, membre du centre de droit pénal.
Marc Touillier, Doctorant en droit, Université de Montpellier 1, Equipe de recherche sur
la politique criminelle (E.R.P.C.). Président de l'Association
régionale de criminologie Languedoc-Roussillon.
Alexia Venouil, Doctorante en science
politique, Institut d’étude politique de Grenoble.
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